Jeudi matin, avec les représentants des anciens combattants et les élus du conseil municipal de Puteaux, j'assisterai à la commémoration de la Victoire du 8 mai 1945, au monument du square des Martyrs de la Résistance, Place du Souvenir Français (face à la gare SNCF). Début de la cérémonie à 11h30.
(photo : Flickr)
J'ai assisté dimanche 27 avril à ma première cérémonie officielle en tant que conseiller municipal de Puteaux. Il s'agissait de la cérémonie en hommage aux victimes de la déportation. Elle s'est déroulée devant le monument du square des martyrs de la résistance, place du souvenir français, face à la gare SNCF.
Outre les élus - parmi lesquels Frédéric Chevalier et Evelyne Hardy du groupe "Puteaux Ensemble"- et les représentants des associations d'anciens combattants, des jeunes du conseil communal étaient également présents.
Je me ferai un devoir, à chaque fois que je peux, de participer à ces commémorations. Les nouvelles générations ne doivent pas oublier les sacrifices réalisés par nos anciens pour défendre notre pays. Nous devons aussi nous rappeler des conséquences dramatiques des guerres passées, pour guider nos actions présentes et futures.
En 2007, la ville de Puteaux a dépensé 174.330 euros pour payer avocats et huissiers !
Ce chiffre a été révélé par Joëlle Ceccaldi, lors du conseil municipal du 8 avril 2008, à la suite d'une demande du groupe "Puteaux Ensemble".
La maire souligne toutefois que ce chiffre est en baisse : en 2001, il était de 349.000 euros.
En séance, je demande un bilan financier sur un certain nombres d'affaires qui durent depuis des années.
Même si les dépenses de justice diminuent, elles restent très élevées. La majorité municipale multiplie en effet les procédures, jusqu'à les épuiser, alors que des conciliations seraient certainement plus bénéfiques pour la ville et ses finances.
A la suite de chaque conseil municipal, la municipalité publie un procès verbal, qui rend compte des décisions prises par les élus.
A Puteaux, le procès verbal contient le minimum de ce que la loi exige* : le sujet du vote et le résultat du vote. Il ne rend pas compte des débats. Les interventions des élus ne sont pas reprises.
Lors du conseil du 8 avril 2008, j'ai demandé qu'à l'avenir les procès verbaux reflètent la réalité des débats.
La maire de Puteaux, Joëlle Ceccaldi, répond que ma demande allait être étudiée.
Dans une ville comme Puteaux, avec une administration et des moyens importants, la retranscription intégrale du conseil ne pose pas de problèmes insurmontables.
Dans la même intervention, je demande qu'une version électronique des dossiers du conseil soit transmise aux élus, afin qu'ils puissent travailler plus efficacement. Je prends l'exemple de la ville voisine de Suresnes qui le fait depuis longtemps.
"Nous allons réfléchir à tout cela", répond la maire.
A suivre...
* Les mentions obligatoires qui doivent figurer dans le procès verbal ont été précisées au JO le 27 février 2007 :
- la date de la séance,
- les noms des conseillers présents et représentés,
- les points débattus,
- les résultats des votes et les décisions prises à la suite de ces votes.
Les interventions du maire, des adjoints et des conseillers ne sont pas obligatoires. Mais on comprend bien que loi est faite pour toutes les communes, y compris les toutes petites communes de quelques centaines d'habitants qui n'ont pas de moyens de secrétariat importants et pour lesquelles la réalisation d'une retranscription complète d'une séance serait matériellement difficile. Ce n'est évidement pas le problème d'une commune comme Puteaux, qui dispose d'une administration.
Référence dans le Code général des collectivités : art 2121-9.
Une réflexion sur la future association "Puteaux Ensemble" est engagée au sein de notre groupe.
Cette association aura pour objectifs essentiels de poursuivre le travail de rassemblement pour créer les conditions d'une future alternance dans notre commune, et de soutenir au cours des 6 années à venir le travail des 5 élus du groupe "Puteaux Ensemble" au sein du conseil municipal.
Nous vous invitons à participer à ce travail de réflexion. Envoyez-nous vos contributions à puteauxensemble@gmail.com
Je précise que je suis candidat à la présidence de cette future association citoyenne.
Christophe Grébert
Voici un compte rendu du conseil municipal écrit depuis ma place d'élu :
Pourquoi le drapeau tibétain illustre ce compte rendu ? Parce que le groupe "Puteaux Ensemble" va proposer lors de ce conseil l'adoption d'une motion en soutien au Tibet. Nous espérons que cette motion sera adoptée à l'unanimité.
VOIR L'ORDRE DU JOUR
19h05. La séance commence avec un peu de retard. Le siège de Charles Ceccaldi-Raynaud est toujours inoccupé. Joëlle Ceccaldi rend hommage à M. Raymond Genlis, ancien combattant et militant associatif de Puteaux, décédé le mois dernier.
19h10. A la question 3 sur l'adoption du procès verbal des conseils des 21 et 27 mars, je fais une intervention :
"Le conseil municipal n'est pas une simple chambre d'enregistrement. Cela doit être un moment d'information, d'explication et, sinon de débat, en tout cas d'échanges entre la majorité et l'opposition. Les procès verbaux, tels qu'ils sont faits à Puteaux, ne reflètent pas cette réalité. Puisqu'ils ne contiennent que les résultats des votes et ne retranscrivent pas les propos du maire et les remarques des élus, notamment de l'opposition. Nous voterons contre ces procès verbaux et nous vous demandons qu'à l'avenir les PV du conseil reflètent la réalité de nos débats."
Je demande par ailleurs à nouveau que les dossiers du conseil soient envoyés aux élus sous forme électronique.
"Nous allons étudier cela", me répond Joëlle Ceccaldi.
- sur la question 4, et les communications concernant les procès, Joëlle Ceccaldi indique que la ville a dépensé 174.000 euros en 2007 en frais d'avocats et d'huissier, contre 349.000 euros en 2001, indique-t-elle pour souligner que la ville dépense moins dans ce domaine.
Je demande un récapitulatif des dépenses engagées par la commune dans un certain nombre d'affaires, notamment le procès avec le restaurant Le Club, perdu en appel par la ville.
- Question 6, la ville compte encore dépenser 1 million d'euros HT pour les illuminations de Noël 2008. Le thème sera "sapins et boules de lumière". Bruno Lelièvre fait une intervention pour s'étonner du montant élevé. Nous votons contre, pour montant excessif.
- Question 7, sur le jardin du sud, rue Voltaire, je fais remarquer que les palmiers sont peut-être beaux, mais qu'ils ne procurent aucune ombre l'été. Nous voudrions des jardins avec moins de superlatifs, mais plus pratiques.
- Question 8, sur le square Offenbach, nous votons contre. Ce projet a été lancé contre l'avis des riverains.
- Questions 13 et 14, sur la modification du projet de ZAC du Théâtre, avec l'ajout d'une zone de commerces. Intervention de Frédéric Chevalier sur la nécessité de favoriser le commerce de proximité à Puteaux, dans le cadre d'une stratégie globale.
- Question 15, sur la révision du POS pour permettre la construction d'une nouvelle tour, en face de la résidence des Platanes. Je fais remarquer que la construction de cette nouvelle tour va provoquer des nuisances supplémentaires : circulation automobile, saturation des transports en commun, etc. On nous promet une tour THQE et un jardin écologique. Soit.
- Question 17, le maire dispose de 3 collaborateurs de cabinet, non fonctionnaires. C'est le maximum autorisé.
- Questions 18 et 19, création de commissions administratives paritaires et d'un comité technique paritaire en direction du personnel de la ville. Sylvie Cancelloni intervient pour souhaiter une meilleure politique du personnel. Joëlle Ceccaldi signale que les membres du personnel de la mairie ont droit à un quart d'heure de massage par jour (sic!).
- Question 21, sur une subvention pour rénover le jardin de Puteaux à Gan Yavne, en Israël. Sylvie Cancelloni fait une intervention sur la jumelage. Elle remarque une absence d'information sur ce sujet sur le site municipal. Elle réclame des actions culturelles, mais aussi éducatives, sociales et solidaires avec les villes avec lesquelles nous sommes jumelées. Un voyage sera organisé en Israël, indique le maire. Elle ajoute qu'un camion à ordure a été offert par Puteaux à la ville de Kati au Mali. Elle annonce que nous allons nous jumeler avec une ville du Maroc et "peut-être" avec une ville chinoise. Nous pensons que la jumelage mérite mieux que quelques opérations ponctuelles.
- Question 22 sur l'ouverture le dimanche du salon Alexandre. Nous sommes partagés sur cette question. Nous votons contre ou nous nous abstenons. Frédéric Chevalier vote pour.
- Question 23, sur la désignation de candidats pour la commission communale des impôts directs, la liste présentée par Joëlle Ceccaldi intègre essentiellement des élus de la majorité. Un candidat que nous avions présenté est intégré dans cette liste. Sa candidature, comme les autres, doit encore être approuvée par les services des impôts.
20h25 - Questions 24 à 32, l'adoption du compte administratif 2007. Nous nous abstenons, puisque nous n'étions pas présents l'année dernière ! Evelyne Hardy intervient pour s'étonner de l'annulation de crédit de la section investissement qui est de l'ordre de 40% du total. Cela est du à des retards sur 2 projets : les rénovations de l'école république et du Centre Médico social. Ces projets sont reportés cette année.
- Question 33, sur les projets prévus en 2008 : mise en place d'un plan lumière, la création d'une salle de squash (au lieu d'une salle de boxe, qui sera finalement réalisée dans le "palais" des sports) et la couverture des courts de tennis.
Bruno Lelièvre intervient sur les projets programmés :
- Joëlle Ceccaldi lance un "plan lumière" après, a-t-elle expliqué, un voyage à Londres où elle a trouvé remarquable l'éclairage des bâtiments. "Il faut faire une étude pour voir ce qu'on peut faire à Puteaux". Bruno Lelièvre s'étonne de la volonté du maire de vouloir éclairer des façades, avec la consommation électrique à la clé.
- Sur les panneaux solaires envisagés au "palais" des sports, combien cela va-t-il couté et que vont-ils alimenter ? demande Bruno. "Nous allons lancé une étude", explique le maire. Il s'agit d'éclairer toute l'île, annonce-t-elle.
- Sur le "palais" de la médiathèque, nous passons à près de 31 millions d'euros.
Nous votons contre cette question.
- Question 34, la subvention à l'Office HLM de 4 millions euros pour l'équipement et 1 million d'euros pour le fonctionnement. La façades de la résidence de la vieille église doivent notamment être refaites. Bruno Lelièvre fait une intervention pour dire que cette subvention manque d'ambition. Une réhabilitation de grande ampleur doit être engagée pour faire des habitations écologiques et développement durable à Puteaux. La maire explique que c'est impossible pour la ville de Puteaux de donner plus à l'Office.
Nous nous abstenons, les informations qui nous sont données sont insuffisantes.
21h15 - Question 35 sur la subvention au CCAS : 4 millions d'euros. Sylvie Cancelloni intervient : c'est une subvention "très généreuse", explique-t-elle, pour "imaginer et conduire une politique sociale". Plutôt que le secours ponctuel, nous devons favoriser l'accompagnement. C'est une mission plus complexe.
- Question 36 sur la subvention de la caisse des écoles : 510.000 euros.
- Question 39 sur l'autorisation de gestion donnée au trésorier principal municipal. Evelyne Hardy demande quels sont les placements qu'il fait et de quel type ? Il y a 9,2 millions d'euros de produits financiers en 2008. quel est le capital placé ? "Je n'en sais rien", répond Joëlle Ceccaldi.
21h30 - Question 40, fixation des taux de fiscalité pour 2008. Les taux ne changent pas : 6,91% pour la taxe d'habitation. 7,93% pour la taxe foncière, 11,51% pour la taxe foncière pour le non bâti, 9,71% pour la taxe professionnelle. "Pas d'augmentation d'impôts, nous nous étions engagés lors de la campagne", explique Joëlle Ceccaldi.
Frédéric Chevalier intervient : "le budget 2007 est en excédent 9 millions. On peut affecter une partie de cet excédent à une baisse des impôts. On peut économiser sur le train de vie de la municipalité".
Nous votons contre cette question.
- Question 41, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères augmente, pour répondre à l'augmentation des prix du prestataire.
- Questions 44 à 46, le budget 2008. Les dépenses, explique Joëlle Ceccaldi, augmentent, mais moins que l'inflation. Les charges augmentent de 6% (prise en charge du palais de la médiathèque notamment). Les dépenses du personnel sont en diminution.
Le budget est de 155.334.031,93 euros en fonctionnement et de 96.510.035,87 euros en investissement. Total : 251.844.067,80 euros.
Evelyne Hardy intervient : "On ne voit pas dans ce budget se dégager de grands axes. Sur le budget des familles, qui concerne les personnes agées, on ne note pas d'augmentation. Sur le logement, la subvention de l'Office n'augmente pas et aucun emprunt n'a été enregistré depuis 2001. Sur l'éducation, les investissements sont nécessaires : soutien scolaire, informatisation ; on ne voit rien dans le budget 2008. Sur le développement économique, nous proposions la création d'une pépinière d'entreprise et un club d'entreprise. Dans le budget 2008, ce secteur représente 4% et cet argent est attribué à l'"aide au tourisme" (qui correspond en réalité, nous dit-on, à nos villages de vacances). Rien dans l'aide au commerce ou aux entreprises
Les coûts de fonctionnement sont très élevés. Il faut dégager des marges de manoeuvre. Il s'agirait de dépenser mieux, pour donner plus, afin d'aller vers d'autres priorités. Nous voterons contre ce budget".
Joëlle Ceccaldi se plaint cette année encore de devoir payer au fonds de solidarité des villes d'ïle-de-France, à hauteur de 18 millions d'euros.
Le budget est adopté.
22h15, nous passons aux questions. Nous proposons au maire l'adoption d'une motion en faveur du Tibet. Un texte commun est adopté à l'unanimité par le conseil.
Le conseil se termine à 22h35. 3 heures 30 de séance, du jamais vu à Puteaux !
J'ai visité ce matin le bureau réservé à l'opposition à l'intérieur de l'Hôtel-de-ville de Puteaux. L'article L. 2121-27 du Code général des collectivités territoriales rend obligatoire la mise à disposition d'un tel local. Son aménagement doit permettre aux élus de l'opposition de travailler sur les dossiers du conseil municipal.
Ce bureau est destiné, nous a-t-on dit, à être partagé par les 3 groupes de l'opposition et leurs 9 élus. Comme vous pouvez le voir sur la photo, il est très petit. Il peut difficilement servir de salle de réunion. On ne peut pas s'en servir non plus comme lieu de permanence. Par ailleurs, il est accessible uniquement aux heures d'ouverture de la mairie, c'est à dire en journée du lundi au vendredi. Pas pratique pour un élu bénévole qui n'a de temps que le soir ou le week-end pour se consacrer à sa fonction.
Il contient 3 armoires (sans serrure), un bureau, plusieurs chaises, un téléphone branché sur le standard et un ordinateur (je ne sais pas s'il est connecté au net). Il n'y a pas d'imprimante, ni photocopieuse.
Pour l'instant, nous n'avons pas encore les clés de ce bureau.
La question des moyens mis à la disposition de l'opposition sera discutée lors du conseil municipal qui aura lieu début mai, à l'occasion du vote du règlement intérieur. La loi ne détaille pas ces moyens : le maire dispose d'une large liberté sur cette question. La mairie de Puteaux étant très riche, ce n'est pas une question de moyens, mais de volonté politique.
Les élus "Puteaux Ensemble" demanderont à être reçus par le maire avant ce conseil, afin notamment de réclamer un bureau extérieur à l'hôtel-de-ville, où nous pourrions tenir nos réunions le samedi matin ou en semaine en dehors des heures de bureau.
(photo : Flickr)
Dans la Lettre aux Putéoliens pour une ville citoyenne, nous proposions que le conseil municipal de Puteaux soit "plus ouvert" : "A chaque début de séance, un temps permettra à tout citoyen de questionner le maire ou un adjoint", écrivions-nous.
L'actuelle majorité municipale n'est pas dans cette démarche d'ouverture. Par conséquent, je vous propose d'être votre voix au conseil municipal.
Vous avez une question à poser au maire ? un problème à soulever ? Cela concerne la commune ? Envoyez-nous un courriel. Les élus du groupe "Puteaux Ensemble" poseront votre question lors d'une prochaine séance du conseil. La maire devra y répondre publiquement.
Ce sera notre manière de faire entrer le citoyen au conseil municipal.
Christophe Grébert
Lors du conseil municipal du 27 mars 2008, les élus ont désigné leurs représentants dans différents organismes. Le groupe "Puteaux Ensemble" a demandé au maire que plusieurs postes lui soit réservés. Une ouverture catégoriquement refusée par Joëlle Ceccaldi-Raynaud, usant de mots et d'un ton très méprisant. Pourtant quelques minutes plus tard - comme le montre la vidéo ci-dessus - la maire a fait désigner par sa majorité UMP des représentants socialistes aux conseils d'administration des lycées Lucien Voilin et Agora.
En désignant des représentants socialistes et en refusant l'attribution de places à "Puteaux Ensemble", Joëlle Ceccaldi ne respecte pas le vote des électeurs : ce n'est pas à elle de choisir qui sont ses opposants ; les Putéoliens l'ont fait le dimanche 16 mars en votant à plus de 25% pour "Puteaux Ensemble".
La méthode est bien connue : "diviser pour mieux régner". Pour notre part, nous ne tomberons pas dans ce piège. Mais nous regrettons que les socialistes putéoliens s'y soient laissés prendre.
Si l'opposition putéolienne veut devenir un jour majorité, il s'agirait que ses composantes cessent d'agir en fonction d'intérêts à courte vue et pensent sur le long terme.
Christophe Grébert
Le 1er conseil municipal de Puteaux de la nouvelle mandature s'est tenu le 21 mars 2008. Voici ma première intervention, au nom du groupe d'opposition "Puteaux Ensemble", juste après la désignation du maire Joëlle Ceccaldi et avant la constitution de de l'exécutif de celle-ci.
(source : mairie de Puteaux)
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