Chaque mois, je mets en ligne les dossiers que la mairie de Puteaux m'envoie par mail avant chaque séance du conseil municipal.
Voici les dossiers de la séance du lundi 17 novembre 2008 :
Ordre du jour CM1711-ODJ
Partie 1 CM1711-1 (Question 3 à 12)
Partie 2 CM1711-2 (Question 13 à 17)
Partie 3 CM1711-3 (Question 17 -suite- à 18)
Précision : la question 14 sur la révision du POS pour permettre la construction de la tour Phare à La Défense a été retirée au dernier moment de l'ordre du jour. le maire n'a donné aucune explication à ce retrait de dernière minute.
L'ordre du jour :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 16 Octobre 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la location de matériels de restauration
6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’articles à usage unique
7°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à
l’opération intergénérationnelle « Puteaux en neige » saison 2008/2009
8°/ Principe de la délégation de service public concernant
l’enlèvement, la garde et la restitution des véhicules sur le
territoire de la Ville
9°/ Avenant n°1 au lot n°5 – fourniture de mobiliers et de sièges
contemporains au concept original pour la restauration collective – du
marché relatif à la fourniture de mobiliers et de fauteuils pour les
services municipaux
10°/ Avenant n°2 au marché relatif à la fourniture de services de télécommunications
11°/ Avenant n°1 – impression de publications - du marché relatif à la réalisation de travaux d’impression
12°/ Avenants relatifs aux marchés de travaux et d’assistance à
maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un équipement public destiné
à la petite enfance sis rues Saulnier/Godefroy
13°/ Mise en réforme de véhicules municipaux
14°/ ATTENTION : QUESTION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR Révision simplifiée n°3 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°3
relatif au projet de la « tour phare » de La Défense : bilan de la
concertation préalable et approbation du dossier révisé
15°/ Protocole transactionnel LAINE DELAU relatif au marché de construction du Palais des sports
16°/ Convention d’assistance informatique entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale
17°/ Renouvellement de la convention entre la Commune et la Direction
Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports pour la
gestion du Bureau Information Jeunesse de Puteaux
18 °/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
VOIR LES QUESTIONS ORALES DU GROUPE ALTERNANCE PUTEAUX POSÉES LORS DE CE CONSEIL DU 17 NOVEMBRE 2008
UNE PRÉSENTATION SUR LA POLITIQUE D'ACHAT DE LA MUNICIPALITÉ A ÉTÉ FAITE LORS DE CETTE SÉANCE. VOIR LA NOTE DE SYLVIE CANCELLONI SUR CE SUJET.
CONSULTER LES DOSSIERS DU PRÉCÉDENT CONSEIL (JEUDI 16 OCTOBRE 2008)
