Comme chaque mois, je mets en ligne les dossiers que la mairie de Puteaux m'envoie par mail avant chaque séance du conseil municipal.
Je fais ce que la mairie ne fait pas ! vous trouverez ces informations
nul par ailleurs.
Voici les dossiers de la séance du lundi 27 avril 2009 (fichiers pdf) où il a notamment été question de la vidéosurveillance et de l'agenda 21 :
L'ordre du jour : Ordredujour.pdf
Partie 1 : Téléchargement Partie001
Partie 2 : Téléchargement Partie002
Partie 3 : Téléchargement Partie003
Voici l'ordre du jour :
1/ Désignation d'un secrétaire de séance
2/ Appel nominal
3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Mars 2009
4/ Communications
5/
Résultat de l'appel d'offres ouvert relatif à la maintenance globale du
système de vidéo protection et de réseau de fibre optique de la Ville
6/ Résultat de l'appel d'offres ouvert relatif aux services de télécommunications de la Ville (lots 2,3,5 et 6)
7/ Premier programme d'actions Agenda 21
8/ Acquisition amiable d'un bien sis 44 rue du Moulin (lots 6,10 et 18)
9/ Acquisition par voie d'expropriation - 44 rue du Moulin (lots 4,11,22)
10/
Révision simplifiée n°1 bis du P.O.S. partiel n03 sur la
requalification du boulevard circulaire sud sur Puteaux : approbation
des nouveaux objectifs et modalités de concertation
11/ Modalités d'application de la taxe locale pour la publicité extérieure
12/ Rapport d'activité de l'Etablissement public foncier des Hauts-de-Seine pour la période 2007-2008
13/ Prise en charge par la Commune de frais de justice
14/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
15/ Création de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections à l'occasion des élections européennes du 7 Juin 2009
16/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche 17/ Règlement de cotisations
18/ Convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques adaptés à l'usage individuel
19/
Avenant à la convention conclue entre la Ville de Puteaux et la société
Acergy pour la mise à disposition de berceaux au sein de la structure
Babilou
20/ Fixation des tarifs pour les consommations du bar du théâtre des Hauts-de-Seine et de la cafétéria du Palais de la culture
21/ Convention d'objectifs et attribution d'une subvention à « Musicarte »
