Une séance du conseil municipal de Puteaux aura lieu le vendredi 3 juillet 2009 à l'Hôtel-de-ville à partir de 19h.
Une trentaine de questions sont à l'ordre du jour. Notamment : l'opération "Puteaux en plage", les frais de maintenance du réseau de vidéo-surveillance, la couverture de 2 terrains de tennis sur l'île et la modification du projet de ZAC Pressensé.
Voici l'ordre du jour complet (en pdf) : ordre du jour 3/7/09
Un rappel : l'entrée au conseil municipal est libre. Tout le monde peut venir y assister.
Comme d'habitude, le groupe Alternance Puteaux posera au maire les questions que vous nous soumettez. Envoyez-nous vos questions : alternanceputeaux@gmail.com
L’ordre du jour :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Avril 2009
4°/ Communications
5°/ Modification de la délibération autorisant la signature du marché
relatif à la maintenance globale du système de vidéo protection et de
réseau de fibre optique de la Ville
6°/ Marchés du SYELOM. Adhésion de la Ville aux lots proposés par le Syndicat
7°/ Adoption du principe de la délégation de service public portant sur
l’exploitation de la crèche située rues Lorilleux-Lavoisier
8°/ Mise en réforme de mobiliers et matériels
9°/ Adhésion de la Commune de Franconville La Garenne à la compétence eau du SEDIF
10°/ Autorisation au Maire de déposer un Permis de Démolir au 48 rue du Moulin
11°/ Autorisation au Maire de déposer un Permis de Démolir au 13 rue du Moulin
12°/ Autorisation au Maire de déposer un Permis de construire relatif à
la couverture de deux courts de tennis de l’île par une structure
gonflable
13°/ Acquisition amiable d’un bien sis 18 rue Pierre Curie (lot n° 26)
14°/ ZAC Pressensé : modification n°2 du dossier de création,
approbation des nouveaux objectifs et des modalités de la concertation
préalable. Modification du Plan d’Aménagement de Zone
15°/ Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis
sur la demande d’autorisation d’exploiter des installations de
réfrigération sises 1 rue Salomon de Rothschild à Suresnes
16°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
17°/ Convention portant adhésion au service prévention, hygiène et
sécurité au travail du CIG de la Petite Couronne pour la fonction
inspection
18°/ Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du bar restaurant des tennis dans l’île de Puteaux
19°/ Convention entre la Ville de Puteaux et l’association AFARIF pour
l’accueil au village de vacances de la Marine de Caprone des enfants du
centre aéré de la Ville de Ghisonaccia
20°/ Conventions de prestations de service unique pour les jardins
d’enfants « les douceurs » et « les découvertes », et la crèche des «
Lutins »
21°/ Convention de mise à disposition de service du SIPPEREC au profit
de la commune en matière d’opérations de raccordement au réseau de
distribution d’électricité
22°/ Conventions de sponsoring pour Puteaux Plage 2009
23°/ Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
communaux au 18-20 rue Roque de Fillol à l’association ACCIP
24°/ Autorisation au Maire de signer un contrat de coréalisation de concert
25°/ Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public
26°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
27°/ Adoption du règlement intérieur du cinéma « Le Central »
28°/ Modification du règlement de fonctionnement des structures d’accueil de petite enfance
29°/ Acquisition d’ œuvres d’art
30°/ Règlement d’une cotisation
31°/ Prise en charge des frais de déplacement du Conseil Communal des jeunes et de leurs accompagnateurs à Londres
32°/ Instauration de la taxe de séjour
33°/ Revalorisation des tarifs applicables au personnel communal et enseignant dans les restaurants scolaires
34°/
Fixation des tarifs des places du Théâtre des Hauts-de-Seine, du Palais
de la culture, de la vieille église et des conférences Cap monde
35°/ Instauration d’un tarif pour la location d’espaces publicitaires
sur le petit train et autorisation au Maire de signer les conventions
de location
36°/ Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général
des Hauts-de-Seine pour l’organisation de l’édition 2009 de la
manifestation appelée « Puteaux plage »
37°/ Attribution d’une subvention à l’association de la Maison des Travailleurs immigrés de Puteaux
