Un Conseil municipal aura lieu à l'Hôtel-de-ville de Puteaux le mardi 14 décembre 2010. La séance commencera à 19h. L'ordre du jour compte une soixantaine de points. Il sera notamment question de la création d'une "Communauté d’Agglomération" (une intercommunalité) avec la ville de Courbevoie.
Je vous rappelle que le conseil municipal est ouvert au public. Vous pouvez y assister librement. Il ne faut pas réserver. Il suffit de se présenter à la mairie à partir de 19h.
Comme d'habitude, la séance se terminera par les questions orales des élus de l'opposition. Le groupe Alternance Puteaux, qui rassemble le MoDem et les Verts, posera au maire des questions transmises par des habitants de Puteaux. Vous pouvez nous envoyer vos questions à notre adresse : alternanceputeaux@gmail.com.
Voici l'ordre du jour de la séance du 14 décembre (Téléchargement 101214-odj.pdf) :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 30 Septembre 2010
4. Communications
5. Autorisation au Maire de déposer des demandes de Permis de Démolir
6. Avenant n° 1 à la délégation de service public relative à la gestion de chauffage urbain et de climatisation de la Ville de Puteaux
7. Avenant n° 2 à la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs pour la Ville de Puteaux
8. Avenant de transfert n°1 au marché de fourniture, pose et maintenance des horodateurs de la Ville
9. Adhésion de la Commune de Brou sur Chantereine (Seine et Marne) au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)
10. Modification du taux de participation annuelle de la Ville au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)
11. Mise en réforme de véhicules
12. Plan de prévention pour la réduction des déchets
13. Acquisition amiable d’un bâtiment en totalité situé 5 rue Volta
14. Acquisition amiable d’un terrain situé 1-5 rue Voltaire, 1-3 rue Georges Legagneux et 4 rue Francis de Pressensé
15. Désaffectation et déclassement d’une emprise publique située 81 rue Voltaire
16. Cession amiable par échange de terrains 79 et 81 rue Voltaire
17. Convention définitive entre la Commune et le S.I.P.S. relative à la mise à disposition d’un terrain sur l’île de Puteaux
18. Résiliation amiable d’un bail commercial 99 avenue du Général de Gaulle
19. ZAC du Théâtre – désignation de l’acquéreur en charge de la construction du programme de la ZAC hors aménagement des espaces publics extérieurs
20. ZAC Pressensé – bilan de la concertation préalable et approbation du dossier de création modifié. Approbation du Plan d’Aménagement Modifié
21. ZAC « cœur de ville » - demande d’ouverture d’enquêtes conjointes, préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire
22. Arrêt du projet de programme local de l’habitat de Puteaux
23. Augmentation de la réservation budgétaire pour les subventions municipales concernant l’OPAH du centre ville
24. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter des installations classées pour la protection de l’environnement
25. Règlement de financement des devantures et enseignes dans le cadre du FISAC
26. Modification du tableau des emplois permanents
27. Actualisation de la liste des logements de fonction et attribution d’un véhicule de fonction
28. Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions
29. Simplification et requalification des rapports entre la commune et la société Numéricable
30. Acquisition d’œuvres d’art
31. Autorisation au Maire de signer des contrats de coréalisation
32. Convention de prêt d’exposition
33. Règlement de cotisations
34. Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
35. Adhésion au syndicat mixte Autolib’
36. Détermination du montant des cotisations 2011 de la MUNAP
37. Convention d’objectifs et de financement pour la crèche des Câlins
38. Conventions de mise à disposition de locaux et équipements sportifs communaux
39. Modification d’AP/CP
40. Décision modificative n°2 au B.P. 2010
41. Dispositions budgétaires avant le vote du Budget 2011
42. Subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles
43. Adhésion à l’association de l’école de la 2ème chance des Hauts-de-Seine
44. Attribution d’une subvention pour l’association « le refuge »
45. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’Orchestre de chambre des jeunes
46. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Rotary club
47. Attribution d’une subvention à l’association « Basiliade »
48. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Française contre les myopathies dans le cadre du Téléthon
49. Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’organisation de l’édition 2010 de la manifestation « Puteaux neige »
50. Demande de subvention dans le cadre du schéma directeur communal d’assainissement
51. Prise en charge de la réalisation de la piscine municipale de Gan Yavné, ville jumelée (Israël)
52. Remise gracieuse à un régisseur
53. Fixation des tarifs de droits de voirie pour occupation du domaine public
54. Admission en non valeur
55. Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
56. Rapport d’activité 2009 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
57. Compte rendu des rapports de délégations de service public
58. Création d’une Communauté d’agglomération
59. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein du Conseil de la Communauté d’agglomération
60. Convention financière entre la Ville et la Communauté d’Agglomération
