Un conseil municipal est convoqué à la mairie de Puteaux le vendredi 8 avril à partir de 19h.
La séance est publique ; chacun peut y assister librement ; il suffit de se présenter à l'Hôtel-de-ville.
L'ordre du jour de cette séance compte une cinquantaine de questions. Les élus sont appelés à adopter le budget 2011 : nous avons déjà dit ce que nous en pensions dans la tribune publiée dans le "Puteaux infos" d'avril.
Nous devons aussi faire le point sur la concertation engagée dans le cadre du Plan local d'urbanisme, véritable serpent de mer de la ville de Puteaux.
Voici l'ordre du jour : Téléchargement Cm-avril11-ordredujour.pdf
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 5 Mars 2011
4. Communications
5. Communication relative aux marchés publics conclus en 2010 pour la ville
6. Protocoles d’accord transactionnels
7. Protocole d’accord SIGEIF/EDF/COLLECTIVITE pour l’efficacité énergétique et la valorisation des certificats d’économie d’énergie
8. Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Construire relative à la construction d’un conservatoire de musique
9. Autorisation au Maire de déposer des demandes de Permis de Construire
10. Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable relative à la réfection des façades des tennis couverts situés sur l’île de Puteaux
11. Ancien marché d’exploitation de chauffage. Apurement du compte de garantie totale
12. Z.A.C. des Bergères. Modification n° 2 du dossier de création, approbation des objectifs et des modalités de concertation
13. Plan Local d’Urbanisme. Bilan général de la concertation et arrêt du projet
14. Lancement d’études préalables à une troisième Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
15. ZAC des Bergères : acquisitions par voie d’expropriation
16. Approbation de la résiliation amiable d’un bail commercial situé 127, avenue du Président Wilson
17. Acquisition par voie d’expropriation d’un bien situé 22-24, rue Mars et Roty (lot n°5)
18. Z.A.C. du Théâtre : désaffectation et déclassement du parking public
19. Acquisition amiable par voie d’échange de locaux avec l’O.P.H. de Puteaux au sein de la copropriété sise 7-13, rue Chantecoq
20. Acquisition amiable d’un terrain situé 9, rue Edgar Quinet
21. Approbation d’un Bail Emphytéotique avec l’A.I.P.H.S. sur un terrain situé 5-9, rue Edgar Quinet
22. Avis sur le transfert à l’E.P.A.D.E.S.A. de dépendances du domaine public routier national
23. Acquisition d’œuvre d’art
24. Fixation des tarifs pour le spectacle « homme animal » dans le cadre du Festival en Seine
25. Prise en charge de frais de déplacement des enfants du CCJ et des accompagnateurs
26. Autorisation donnée à la Communauté d’Agglomération Seine-Défense de siéger au Conseil d’Administration de DEFACTO
27. Convention d’aide à l’investissement « plan crèche pluriannuel d’investissement » pour la crèche des Oursons
28. Convention entre la Ville et l’association AFARIF pour l’accueil des enfants du centre aéré de la Ville de Ghisonaccia au village de vacances de la Marine de Caprone
29. Convention à intervenir entre la Ville et la coordination Sécurité Routière de la Préfecture pour l’attribution d’une subvention au titre du Plan Départemental des Actions de Sécurité Routière
30. Fixation des tarifs des activités sportives du palais des sports
31. Fixation du tarif d’accueil des clubs sportifs au centre de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur
32. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association Espaces
33. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association P.E.E.P. de Puteaux
34. Attribution d’une subvention à l’association Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale contre le cancer dans le cadre de la 25ème édition de l’opération « nager à contre cancer »
35. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association Rendez-vous des parents
36. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association APAC
37. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association ORCJ
38. Attribution d’une subvention à l’association Société d’art Les Saisons et signature d’un avenant à la convention d’objectifs
39. Attribution d’une subvention à l’association UNICEF France dans le cadre de la nuit de l’eau
40. Demandes de subventions pour la transformation des pelouses des terrains de football et rugby en terrains synthétiques
41. Compte Administratif 2010 du Budget Principal
42. Compte de gestion 2010 du Budget Principal
43. Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2010 sur le Budget Principal
44. Compte Administratif 2010 du Budget annexe d’assainissement
45. Compte de gestion 2010 du Budget annexe d’assainissement
46. Reprise du résultat constaté au Compte Administratif 2010 annexe d’assainissement sur le Budget Principal
47. Transfert des résultats du budget annexe d’assainissement au budget annexe d’assainissement de la Communauté d’Agglomération Seine Défense
48. Compte Administratif 2010 du Budget annexe du restaurant administratif
49. Compte de gestion 2010 du Budget annexe du restaurant administratif
50. Affectation du résultat du Budget annexe du restaurant administratif
51. Budget Primitif 2011 annexe du restaurant administratif
52. Réajustement et création d’A.P. / C.P. au Budget Primitif
53. Immobilisations financières
54. Attribution d’une subvention à l’Office public de l’habitat de Puteaux
55. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux
56. Attribution d’une subvention à la Caisse des écoles de Puteaux
57. Taux de fiscalité directe 2011
58. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2011
59. Budget Primitif Principal 2011
