Christophe Grébert, élu démocrate de Puteaux (92800)

Un conseil municipal à Puteaux, mardi 5 juillet 2011

Un conseil municipal aura lieu à la mairie de Puteaux le mardi 5 juillet 2011 à 19h. Le conseil municipal est public. Chacun peut librement y assister. Entrée par la rue de la République. Cette séance sera courte. L'ordre du jour ne compte qu'une vingtaine de questions, et en particulier la privatisation des crèches municipales des Roses et Oasis.

L'ordre du jour :

1.Désignation d’un secrétaire de séance

2.Appel nominal

3.Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 17 Juin 2011

4.Communications

5.Adoption du principe de la Délégation de Service Public portant sur l’exploitation des crèches des Roses et Oasis

6.Désaffectation d’ouvrages des bibliothèques municipales

7.Convention de mise à disposition d’espace privé à la ville de Puteaux dans le cadre de la rénovation d’éclairage public de la rue Jean Jaurès

8.Adhésion de la Ville de Jouy en Josas au SIPPEREC

9.Eco quartier des Bergères : modification n°2 du dossier de création, approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable – Transfert de l’initiative de création de la ZAC Charcot à la Ville de Puteaux, approbation des objectifs et des modalités de concertation préalable

10.Modification simplifiée n°1 du P.O.S. partiel n° 1

11.Convention de transfert de gestion entre l’Etat et la Ville portant sur un terrain de basket situé rue Louis Pouey angle 77 avenue du Général de Gaulle

12.Coopération décentralisée – prise en charge des frais de déplacement d’un représentant de la ville

13.Règlement de cotisations

14.Prise en charge de frais de déplacement à Amsterdam

15.Représentation du Conseil Municipal aux conseils d’administration des collèges des Bouvets et Maréchal Leclerc

16.Convention de partenariat – 1er festival du court métrage de Puteaux

17.Acquisition d’œuvre d’art

18.Conventions de mise à disposition de locaux et équipements sportifs communaux au profit : de la Société BOLLORE MEDIA, de la Fédération française de gymnastique suédoise, de l’IESEG, des enseignants de tennis, de l’association de la Police Nationale de Bessières

19.Attribution d’une subvention à l’association Bien-être à Puteaux

20.Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Sportif Municipal de Puteaux Equitation

21.Fixation des tarifs des cimetières

22.Fixation du tarif touristique à l’hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz

23.Fixation des tarifs d’occupation des locaux de l’hôpital de Puteaux

24.Modification des tarifs applicables auprès du restaurant municipal

Le dossier de ZAC peut être consulté au Service du Conseil.

Un conseil municipal à Puteaux, vendredi 17 juin 2011

Un conseil municipal est convoqué à la mairie de Puteaux le vendredi 17 juin. Attention, l'horaire est décalé exceptionnellement à 20h30.

La séance est publique ; chacun peut y assister librement ; il suffit de se présenter à l'Hôtel-de-ville (côté rue de la République).

L'ordre du jour de cette séance compte une trentaine de questions, notamment le dépôt d'un permis pour la construction d'un parking souterrain pour le nouveau palais du conservatoire, rue Francis de Pressensé, ce qui ajoutera 8 millions d'euros à la facture de ce nouvel équipement, qui était déjà de 31 millions.

Voici l'ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 8 avril 2011

4. Communications

5. Avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre de Xavier BOHL pour l’élaboration de l’AVP et du dossier de réalisation de la ZAC des Bergères

6. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’un parking souterrain à l’angle des rues Francis de Pressensé et Voltaire et à l’aménagement d’un jardin en surface

7. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la construction de vestiaires pour le football et le rugby sur l’Ile de Puteaux

8. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à l’extension du Naturoscope

9. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la rénovation d’un entrepôt de voitures et bicyclettes « De Dion Bouton »

10. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir concernant deux bâtiments

11. Mise en réforme de véhicules affectés aux services municipaux

12. Avis sur l’adhésion du département de l’Essonne au SIPPEREC, la transformation du SIPPEREC en Syndicat mixte ouvert et la modification de ses statuts

13. Demande d’allongement des circuits du Buséolien

14. Acquisition par voie d’expropriation d’un bien situé 11 rue du Moulin (lots 2, 3, 11, 12 et 13)

15. Acquisition par voie d’expropriation d’un bien en totalité situé 119 avenue du Président Wilson

16. Principe de la cession des terrains de l’EPADESA à la Ville de Puteaux dans le périmètre du projet de ZAC Charcot

17. Désignation de représentants supplémentaires du Conseil Municipal au sein des assemblées générales de copropriété de la ville

18. Fixation du tarif touristique à l’hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz

19. Fixation de la participation financière des familles aux animations organisées par le service jeunesse

20. Demande de subvention au Fonds interministériel de prévention de la délinquance

21. Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’organisation de l’édition 2011 de la manifestation appelée « Puteaux Plage »

22. Attribution d’une subvention de fonctionnement au collège des Bouvets pour les formations aux 1er secours des collégiens

23. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office central de la coopération à l’école des Hauts-de-Seine

24. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive CSMP Tennis

25. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive CSMP Natation

26. Règlement intérieur du Centre Médical Dolto

27. Modification du règlement intérieur pour les activités culture/sports/loisirs

28. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire

29. Modification du règlement intérieur du Conservatoire Municipal de Puteaux

30. Projet d’établissement du Conservatoire Municipal de Puteaux

31. Création d’un Conseil Consultatif pour le Conservatoire Municipal de Puteaux

32. Renouvellement de garanties d’emprunt à l’OPH

33. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale pour le département des Hauts-de-Seine

ZAC des Bergères à Puteaux : nous demandons un vrai débat public

Lors du conseil municipal du vendredi 8 avril 2011, le maire de Puteaux a soumis aux élus une modification du projet de ZAC des Bergères, sur le haut de la ville.
Les élus de l'opposition ont boycotté cette séance pour protester contre le non respect de règles démocratiques.
Sur cette question n°12 de l'ordre du jour, le groupe Alternance Puteaux (Modem et Verts) se serait abstenu.

Voici le texte de notre  intervention :

Vous présentez le projet de ZAC des Bergères comme un "éco-quartier". Un éco-quartier doit commencer par s’assurer qu’il remplit bien les besoins en logement : ces besoins sont déjà grands à Puteaux. Et la pression démographique va encore s’accroître, puisque le Grand Paris donne une place de choix à La Défense. Car un éco-quartier commence par ne pas augmenter le coût énergétique du transport entre un bassin d’emploi (La Défense) et la population qui vient y travailler. 

Un "ensemble foncier cohérent", comme vous dites, doit d’abord prendre cela en charge. Quand vous parlez d’intégrer la ZAC au "territoire et de créer des liaisons avec le tissu environnant", ce sont de chiffres que vous devez d’abord partir. Sinon, vous êtes juste dans l’image. Quels sont vos chiffres, vos études de référence, les prévisions dont vous disposez ?

L’image que vous proposez dans le « Puteaux Infos » du mois d’avril a fait l’objet d’une plaisanterie des internautes qui vous désigne comme la « reine des Sims », ce jeu vidéo qui permet à chacun de construire sa ville. On y voit une présentation idyllique, des jeux d’eau… 

Depuis le projet de 2008, voyons comment cela a avancé :

-    La création d’un parc paysagé sur l’actuel rond point qui va couvrir la N13 : qui paie ? Quels accords avez-vous ?

-    L’aménagement d’une voie circulaire entre les 2 départementales : cela veut d’abord dire qu’il y aura une sortie de la N13 sur le quartier ? Expliquez-nous : intérêt pour le quartier ; intérêt pour ceux qui, venant en voiture de loin, pourraient trouver un parking et des transports en commun à destination de Paris ; quel raccordement en transport en commun avec Neuilly, Paris, Nanterre ?

Si vous mettez un circulaire autour du quartier, nécessairement vous le séparez du quartier Charcot : comment intégrez-vous Charcot dans la ZAC Bergères, à part votre déclaration d’intention ?

Quel outils de coordination avez-vous mis en place avec l’EPADESA pour assurer des liaisons entre ces nouveaux quartiers et avec La Défense ? Qui en fait partie ?

-    Plans d’eau et bassins : on vous fait confiance sur les éléments de décoration, on est surs que cela, vous l’aurez travaillé ! Les frais de fonctionnement vont être énormes. La ville peut-elle les supporter ? Peut-on encore parler d’Eco-quartier lorsqu’on créé une fausse rivière avec cascades et jets d’eau ?

-   Un éco quartier, c’est être à la pointe de l’innovation. Où est l’innovation ?

Sur la modification proposée ce jour, aucun argument ! Vous nous dites simplement que cela ne porte pas atteinte à l’économie générale du projet : des ex-pli-ca-tions !?

-    Augmentation des logements de 20% : Les Logements sociaux augmentent-ils du même pourcentage ?
-    Les commerces augmentent et c’est assez logique,
-    Diminution des bureaux : cela mérite un débat sur la question de savoir si les bureaux doivent être concentrés sur un espace très ramassé ou au contraire éparpillés sur un territoire plus large et mixte logement/bureaux. Quel est votre point de vue ? Pourquoi ont-ils été diminué ?
-    Que veut dire une augmentation de 50% des équipements publics d’infrastructure et de superstructures ? Vous allez payer toute seule la couverture de la N13 ?

A quand un débat public sur le quartier des Bergères ? Vous nous dites dans le dossier suivant (le PLU) à quel point vous communiquez sur toutes les questions d’urbanisme. Et si on faisait de la ZAC des Bergères la question de tous ?

En attendant, nous nous abstiendrons sur un projet qui nous semble encore bien mal ficelé.

(photo : rond point des Bergères, Flickr)

Conservatoire de Puteaux : un projet à revoir entièrement

Lors du conseil municipal de Puteaux du 8 avril, boycotté par l'opposition, les élus étaient appelés à autoriser le maire à déposer un permis de construire pour un nouveau palais putéolien : le palais du conservatoire, rue de Pressensé. Après avoir vu les plans de cet équipement, je suis encore plus critique : nous sommes dans le gigantisme. Et je me demande comment la commune pourra demain financer le fonctionnement de nos multiples "palais".

Voici l'intervention que je devais prononcer en séance :

Après le palais des congrès, le palais des arts, le palais de la danse, le palais de la jeunesse, le palais de la culture, le palais de la médiathèque et le palais des sports… Le palais du conservatoire est votre nouveau et - j’espère pour notre collectivité - dernier projet mégalomane : le plus grand, le plus beau… de toute l’Ile de France, dites-vous. 4.300 étudiants/adhérents pour 44.000 habitants.

31 millions d’euros pour le gros œuvre prévus au départ. Combien à l’arrivée, après vos habituelles modifications en cours de chantier, au gré de vos changements d’idées ?

A cet emplacement, rappelons que vous aviez annoncé dans le temps une école. Mais vous n’aviez pas consulté l’inspection académique qui vous l’a refusée, affirmez-vous. Vous remplissez le vide avec un nouveau projet... grandiose.

Avons-nous besoin d’un projet de cette ampleur ? Quel budget annuel de fonctionnement ce mastodonte va-t-il représenter ? Entre l’Orchestre des jeunes, le rendez-vous lyrique belliniste (qui n’a jamais été plein), ne vous lancez-vous pas dans une aventure qui risque d’être amère demain ? Ne peut-on tout simplement faire un projet mieux pensé, correspondant à la réalité de nos besoins ? Sur quelle étude justifiez-vous ce grand projet ? Pourquoi ne pas l’avoir mis d’office dans l’intercommunalité avec Courbevoie ? Et qu’allez-vous faire des anciens bâtiments ?

Sans entrer dans les détails du projets, il y aurait tant à dire… signalons que ce conservatoire comprendra une salle de spectacle de 600 places. Alors même que le Théâtre des Hauts-de-Seine est sous-utilisé. Vous annoncez que cette nouvelle salle ne sera utilisée qu'une fois par mois ! Dans cas, et encore une fois : l’investissement se justifie-t-il ?

J’ai vu les plans de ce nouveau palais. C’est une horreur : un blockhaus de 21 mètres de haut, 29 mètres avec le dôme qui le chapeautera. Résultat : une muraille de béton pour les riverains…

Sans compter les surplus de circulation difficiles à gérer dans un quartier où 3 des 4 rues encadrant ce futur équipement sont partiellement ou entièrement en sens unique : Pressensé, Voltaire et Volta, avec un parking qui sera probablement insuffisant.

A propos des déplacements, quel mode de déplacement collectif avez-vous prévu pour faire venir les enfants du haut de Puteaux, habitués à se rendre au Moulin ?

Enfin, vous avez ouvert une discussion avec des habitants de la ZAC Pressensé surpris que le projet d’école annoncé par le promoteur (Bouygues) se soit transformé à leur insu en Conservatoire et inquiets du gigantisme du projet. Vous avez convenu avec eux de vous revoir dans un mois pour apporter d’éventuelles modifications au permis de construire. Pourquoi donc demander maintenant l’autorisation pour déposer ce permis alors que vous avez promis de les revoir avec des propositions concrètes ? Il serait logique que cette question soit décalée au prochain conseil. C’est ce que nous demandons.

Si nous sommes convaincus de la nécessité de donner à Puteaux un nouveau conservatoire… en l’état, nous ne pouvons que voter contre un projet qui nous semble mauvais par son emplacement, par sa taille et par son coût.

Christophe Grébert
Conseiller municipal MoDem de Puteaux

Conseil municipal de Puteaux : les dossiers de la séance du vendredi 8 avril 2011

Comme chaque mois, je mets à votre disposition les dossiers que la mairie de Puteaux m'envoie avant chaque séance du conseil municipal. Je fais ce que la municipalité ne fait pas, puisque vous ne trouverez pas ces éléments sur le site officiel de la ville.

Voici les dossiers de la séance du vendredi 8 avril 2011.

L'opposition (PS, Modem et Verts) a refusé de participer à ce conseil déserté par les élus de la majorité (seuls 20 sur 35 étaient présents). Le budget 2011 a été voté en quelques minutes, sans débat, devant une assemblée communale à moitié vide. Image d'un système qui n'en a plus pour longtemps. 

Ordre du jour :  Téléchargement Cm-avril11-ordredujour

Dossiers :

partie 1/ Téléchargement Cm-avril11-1
partie 2/ Téléchargement Cm-avril11-2
partie 3/ Téléchargement Cm-avril11-3

> Je ne peux pas mettre à votre disposition le budget lui-même, la mairie refusant de m'en donner une version numérique. Je ne l'ai que sous forme papier. Si quelqu'un à une machine pouvant scanner rapidement plusieurs centaines de pages, je suis preneur !

Les questions orales du groupe Alternance Puteaux pour cette séance sont ici (elles seront reposées lors du prochain conseil, le maire n'y ayant pas répondu cette fois).

(photo : Flickr)

Les 3 questions orales du groupe Alternance Puteaux pour le conseil du 8 avril 2011

Voici ci-dessous les 3 QUESTIONS ORALES qu'"Alternance Puteaux", le groupe des élus MoDem et Verts, posera au maire lors de la séance du conseil municipal du vendredi 8 avril 2011.
Ces questions sont celles de Putéoliens. En tant que groupe d'opposition, nous avons en effet fait le choix de donner la parole aux citoyens. C'est le moyen que nous avons trouvé, à notre niveau, pour apporter  un peu de démocratie participative au coeur du conseil.
Vous pouvez nous envoyer vos questions à notre adresse : alternanceputeaux@gmail.com

Voici les 3 questions :

- de Christian :

Mercredi soir, vous avez organisé à l'Hôtel-de-Ville un banquet pour remercier les personnes qui ont tenu les bureaux de vote et ceux qui ont tracté pour votre fils lors de l'élection cantonale. Les personnes invitées étaient pour l'essentiel des militants ou des sympathisants de l'UMP. Avec quel argent ce banquet a été payé ? Nos impôts servent-ils à financer une réunion politique ?

- de Jean-Bernard :

Il y a environ 3 ans, le maire avait désigné des représentants de quartier ( http://www.mairie-puteaux.fr/index.php?id=26). Que sont-ils devenus ? Quelles propositions ont été faites pour améliorer la vie dans les quartiers ? Quelle est leur réelle valeur ajoutée ? Où leurs travaux sont-ils consultables ?

- de Hervé :

Concernant l'organisation du recyclage sur la commune, il est bien difficile de saisir l'opportunité de recycler ses déchets (plastiques, carton, boîtes de conserves, ...), compte tenu de l'apparition éphémère des poubelles jaunes le mercredi. En effet, très souvent, lors de mon départ pour le bureau le mercredi matin, les poubelles jaunes ne sont pas encore sorties dans la rue et lors de mon retour le soir, le camion de ramassage est déjà passé et les poubelles ont disparu.
Par ailleurs, j'ai pu constater à plusieurs reprises que le contenu des poubelles de recyclage est déversé dans le camion de ramassage des ordures ménagères non recyclées.
La mise à disposition des poubelles de recyclage uniquement le mercredi entre approximativement 8h et 19h me paraît restrictif et limite considérablement le souhait des usagers de participer au recyclage.
Par ailleurs, le recyclage du verre relève d'une chasse au trésor ou du parcours du combattant, vu le nombre extrêmement limité des points de dépôts du verre notamment dans le quartier de la Vieille Eglise.

Conseil municipal de Puteaux : les dossiers de la séance du samedi 5 mars 2011

Comme chaque mois, je mets à votre disposition les dossiers que la mairie de Puteaux m'envoie avant chaque séance du conseil municipal. Je fais ce que la municipalité ne fait pas, puisque vous ne trouverez pas ces éléments sur le site officiel de la ville.

Voici les dossiers de la séance du samedi 5 mars 2011.

Au cours de ce premier conseil de l'année, les élus étaient notamment appelés à discuter des orientations budgétaires pour 2011. Nous avons dit ce que nous en pensions dans la tribune du groupe Alternance Puteaux publiée dans le "Puteaux infos" d'avril : c'est un budget marqué par l'insincérité et la mégalomanie.

Ordre du jour : Ordredujour.pdf

Dossiers :

partie 1/ Téléchargement 1
partie 2/ Téléchargement 2
partie 3/ Téléchargement 3
partie 4/ Téléchargement 4
partie 5/ Téléchargement 5
partie 6/ Téléchargement 6
partie 7/ Téléchargement 7
partie 8/ Téléchargement 8

Les questions orales du groupe Alternance Puteaux pour cette séance sont ici.

Rendez-vous le vendredi 8 avril pour le prochain conseil municipal.

(photo : Flickr)

Un conseil municipal à Puteaux, vendredi 8 avril à 19h, pour voter le budget

Un conseil municipal est convoqué à la mairie de Puteaux le vendredi 8 avril à partir de 19h.
La séance est publique ; chacun peut y assister librement ; il suffit de se présenter à l'Hôtel-de-ville.

L'ordre du jour de cette séance compte une cinquantaine de questions. Les élus sont appelés à adopter le budget 2011 : nous avons déjà dit ce que nous en pensions dans la tribune publiée dans le "Puteaux infos" d'avril.

Nous devons aussi faire le point sur la concertation engagée dans le cadre du Plan local d'urbanisme, véritable serpent de mer de la ville de Puteaux.

Voici l'ordre du jour : Téléchargement Cm-avril11-ordredujour.pdf

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 5 Mars 2011

4. Communications

5. Communication relative aux marchés publics conclus en 2010 pour la ville

6. Protocoles d’accord transactionnels

7. Protocole d’accord SIGEIF/EDF/COLLECTIVITE pour l’efficacité énergétique et la valorisation des certificats d’économie d’énergie

8. Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Construire relative à la construction d’un conservatoire de musique

9. Autorisation au Maire de déposer des demandes de Permis de Construire

10. Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable relative à la réfection des façades des tennis couverts situés sur l’île de Puteaux

11. Ancien marché d’exploitation de chauffage. Apurement du compte de garantie totale

12. Z.A.C. des Bergères. Modification n° 2 du dossier de création, approbation des objectifs et des modalités de concertation

13. Plan Local d’Urbanisme. Bilan général de la concertation et arrêt du projet

14. Lancement d’études préalables à une troisième Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

15. ZAC des Bergères : acquisitions par voie d’expropriation

16. Approbation de la résiliation amiable d’un bail commercial situé 127, avenue du Président Wilson

17. Acquisition par voie d’expropriation d’un bien situé 22-24, rue Mars et Roty (lot n°5)

18. Z.A.C. du Théâtre : désaffectation et déclassement du parking public

19. Acquisition amiable par voie d’échange de locaux avec l’O.P.H. de Puteaux au sein de la copropriété sise 7-13, rue Chantecoq

20. Acquisition amiable d’un terrain situé 9, rue Edgar Quinet

21. Approbation d’un Bail Emphytéotique avec l’A.I.P.H.S. sur un terrain situé 5-9, rue Edgar Quinet

22. Avis sur le transfert à l’E.P.A.D.E.S.A. de dépendances du domaine public routier national

23. Acquisition d’œuvre d’art

24. Fixation des tarifs pour le spectacle « homme animal » dans le cadre du Festival en Seine

25. Prise en charge de frais de déplacement des enfants du CCJ et des accompagnateurs

26. Autorisation donnée à la  Communauté d’Agglomération Seine-Défense de siéger au Conseil d’Administration de DEFACTO

27. Convention d’aide à l’investissement « plan crèche pluriannuel d’investissement » pour la crèche des Oursons

28. Convention entre la Ville et l’association AFARIF pour l’accueil des enfants du centre aéré de la Ville de Ghisonaccia au village de vacances de la Marine de Caprone

29. Convention à intervenir entre la Ville et la coordination Sécurité Routière de la Préfecture pour l’attribution d’une subvention au titre du Plan Départemental des Actions de Sécurité Routière

30. Fixation des tarifs des activités sportives du palais des sports

31. Fixation du tarif d’accueil des clubs sportifs au centre de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur

32. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association Espaces

33. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association P.E.E.P. de Puteaux

34. Attribution d’une subvention à l’association Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale contre le cancer dans le cadre de la 25ème édition de l’opération « nager à contre cancer »

35. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association Rendez-vous des parents

36. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association APAC

37. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs entre la Ville et l’association ORCJ

38. Attribution d’une subvention à l’association Société d’art Les Saisons et signature d’un avenant à la convention d’objectifs

39. Attribution d’une subvention à l’association UNICEF France dans le cadre de la nuit de l’eau

40. Demandes de subventions pour la transformation des pelouses des terrains de football et rugby en terrains synthétiques

41. Compte Administratif 2010 du Budget Principal

42. Compte de gestion 2010 du Budget Principal

43. Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2010 sur le Budget Principal

44. Compte Administratif 2010 du Budget annexe d’assainissement

45. Compte de gestion 2010 du Budget annexe d’assainissement

46. Reprise du résultat constaté au Compte Administratif 2010 annexe d’assainissement sur le Budget Principal

47. Transfert des résultats du  budget annexe d’assainissement au budget annexe d’assainissement de la Communauté d’Agglomération Seine Défense

48. Compte Administratif 2010 du Budget annexe du restaurant administratif

49. Compte de gestion 2010 du Budget annexe du restaurant administratif

50. Affectation du résultat du Budget annexe du restaurant administratif

51. Budget Primitif 2011 annexe du restaurant administratif

52. Réajustement et création d’A.P. /  C.P. au Budget Primitif

53. Immobilisations financières

54. Attribution d’une subvention à l’Office public de l’habitat de Puteaux

55. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

56. Attribution d’une subvention à la Caisse des écoles de Puteaux

57. Taux de fiscalité directe 2011

58. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2011

59. Budget Primitif Principal 2011