Désormais, je vais mettre en ligne les dossiers que la mairie de Puteaux m'envoie par mail avant chaque séance du conseil municipal.
Voici ceux de la séance du jeudi 16 octobre 2008 :
Téléchargement CM16100801.pdf (Questions 1 à 11)
Téléchargement CM16100802.pdf (Questions 12 à 19)
Téléchargement CM16100803.pdf (Questions 20 à 32)
Téléchargement CM16100804.pdf (Questions 33 à 43)
L'ordre du jour :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 15 Septembre 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de matériels et de logiciels informatiques de la Ville de Puteaux
6°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux prestations de gardiennage sur les sites de la Ville de Puteaux
7°/ Convention de groupement de commandes entre la Ville de Puteaux et l’Office Public d’Habitat concernant le projet d’extension du réseau urbain de fibres optiques et de vidéo-protection sur le territoire de la Ville de Puteaux
8°/ Décomptes généraux définitifs relatifs aux marchés de travaux concernant la mise en œuvre d’un réseau de fibres optiques et de vidéo-protection urbaine
9°/ Décomptes généraux définitifs des travaux relatifs aux travaux d’aménagement intérieur du Palais de la Médiathèque
10°/ Décomptes généraux définitifs des marchés de travaux d’aménagement à l’Hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz
11°/ Décompte général définitif relatif aux travaux de ravalement de l’école maternelle Défense 2000
12°/ Résiliation des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux pour la création d’un jardin d’enfants sis 7 rue Benoît Malon
13°/ Rapport d’activités du SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France) pour l’année 2007
14°/ Rapport d’activités du SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile de France) pour l’exercice 2007 15°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service sur l’eau potable – exercice 2007
16°/ Rapports d’activités du service public d’assainissement communal pour l’année 2007
17°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du SYELOM et du SYCTOM pour l’exercice 2007
18°/ Mise en réforme de matériels et mobiliers
19°/ Classement de routes départementales dans le domaine public communal
20°/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de règlement révisé de publicité, des enseignes et pré-enseignes
21°/ Mise en place de la taxe locale sur la publicité extérieure
22°/ Acquisition amiable de terrains nus situés rues Ampère, Francis de Pressensé et Volta – ZAC Pressensé
23°/ Acquisition amiable d’un bien en totalité sis 6 rue Pierre Curie – ZAC des Bergères
24°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux
25°/ Demande de classement du site de La Défense en zone touristique
26°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
27°/ Création du R.A.M. (relais d’assistantes maternelles) et transfert de la crèche familiale - 20 rue Benoît Malon
28°/ Convention de mise à disposition de berceaux entre la Société EVANCIA et la Ville
29°/ Convention à intervenir entre la Ville et la coordination sécurité routière de la Préfecture pour l’attribution d’une subvention au titre du plan départemental des actions de sécurité routière
30°/ Convention à intervenir entre la Ville et l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances pour l’attribution d’une subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance
31°/ Convention à intervenir entre la Ville et la Direction Départementale de la Sécurité Publique pour la mise en œuvre de la cartographie des faits d’insécurité et de délinquance
32°/ Prise en charge de frais de déplacement à MODLING (Autriche)
33°/ Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2008
34°/ Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2009
35°/ Fixation de la participation financière des trois collectivités membres de l’Etablissement Public de Gestion du Quartier de la Défense (EPGD)
36°/ Fixation de tarifs pour les concerts de la manifestation « Prélude aux rencontres musicales de Puteaux »
37°/ Fixation des tarifs des animations de quartier et de prévention organisées par le service Jeunesse
38°/ Fixation des tarifs des colonies de vacances à Ploemeur (Morbihan)
39°/ Fixation des tarifs des stages organisés par le service Jeunesse
40°/ Fixation de tarif pour la caution « bâton nordique » de l’atelier randonnée
41°/ Attribution de subventions aux associations sportives et conventions d’objectifs
42°/ Attribution d’une subvention à l’« orchestre de chambre des jeunes »
43°/ Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’étude de diagnostic du réseau d’assainissement de la Ville de Puteaux