Les élus de Puteaux sont convoqués le samedi 13 décembre à 9h pour, sans doute, le dernier conseil municipal de l'année.
Voici l'ordre du jour que j'ai reçu hier soir sur ma boite mail : Conseil-131208-ODJ (pdf).
Une cinquantaine de dossiers, dont un grand nombre de résultats d'appel d'offres, sont soumis au vote des conseillers municipaux.
Retirée de l'ordre du jour du précédent conseil, la revision du POS pour permettre la construction de la tour Phare, à La Défense, revient en 2e semaine !
Comme d'habitude, le groupe "Alternance Puteaux", qui rassemble les élus MoDem et Verts, posera à la fin de la séance des questions de Putéoliens. Si vous avez une question à poser au maire de Puteaux, envoyez-nous un mail : alternanceputeaux@gmail.com.
Un rappel : le conseil municipal est ouvert au public. Chacun peut y assister. RDV samedi prochain à 9h à l'Hôtel-de-ville.
L’ordre du jour :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 17 Novembre 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de
produits surgelés et congelés destinés aux établissements de la
restauration municipale
6°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de produits frais destinés à la restauration municipale
7°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de
papiers et d’enveloppes pour les divers services de la Ville de Puteaux
8°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à l’acquisition de
mobiliers et de fauteuils pour les divers services de la Ville de
Puteaux
9°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux fournitures de bureaux destinées aux services municipaux
10°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la location et la
maintenance de photocopieurs pour les divers services de la Ville de
Puteaux
11°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de
livres, d’abonnements et de documents vidéo et sonores pour les
médiathèques et les services de la Ville de Puteaux
12°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés
13°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif au marché multiservices pour la maintenance et l’entretien du Palais des Sports
14°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à l’entretien et au renouvellement des espaces verts et sols sportifs
15°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de végétaux pour la Ville de Puteaux
16°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de
produits d’entretien et d’appareils destinés au nettoyage des surfaces
pour le Centre Technique Municipal
17°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de fournitures consommables pour le Centre Technique Municipal
18°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux
d’entretien de la voirie et de la signalisation verticale et
horizontale de la Résidence de vacances « La Marine de Caprone » à
Ghisonaccia
19°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture, pose
et entretien des rideaux et voilages des bâtiments communaux
20°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux de
maçonnerie et de ravalement sur le territoire de la Ville de Puteaux
21°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux
d’entretien des réseaux d’éclairage public et de signalisation
lumineuse tricolore sur la commune de Puteaux
22°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, la
pose et la maintenance des horodateurs sur le territoire de la Ville
23°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au contrôle
d’exploitation de la délégation de service public des réseaux de
chaleur et de froid dans les zones du Front de Seine
24°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif au transport aérien de personnes entre la région parisienne et la Corse
25°/ Résultat de la procédure de marché négocié relative aux
prestations d’assurances des risques statutaires des agents de la Ville
de Puteaux
26°/ Avenant n°1 au marché d’entretien et de travaux afférents aux
installations téléphoniques et au câblage informatique dans les
bâtiments communaux
27 °/ Autorisation de cession d’un marché dans le cadre des travaux de désamiantage du groupe scolaire République
28°/ Conventions de sponsoring pour l’opération intergénérationnelle « Puteaux en Neige » 2008/2009
29°/ Convention d’occupation du domaine public
30°/ Décompte Général Définitif du marché de travaux relatif à
l’aménagement d’une unité de centre de loisirs dans les locaux des
communs du domaine de la Falaise et confortation du pigeonnier
31°/ Avenant n°1 de prolongation de délai relatif au marché de l’étude diagnostic des réseaux d’assainissement
32°/ Rapport annuel d’activités du SIPPEREC (Syndicat intercommunal de
la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de
communication) pour l’exercice 2007
33°/ Avis sur le Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
34°/ Mise en réforme d’un véhicule municipal
35°/ Révision simplifiée n°3 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°3
relatif au projet de la Tour Phare de La Défense. Bilan de la
concertation préalable et approbation du dossier révisé
36°/ Révision simplifiée n°2 bis du PAZ de la ZAC du Théâtre intégré au
P.O.S. partiel n°1. Bilan de la concertation préalable et approbation
du dossier révisé
37°/ Acquisition amiable des lots 2, 6, 7 et 8 sis 13 rue du Moulin
38°/ Acquisition amiable des lots 3 et 5 sis 13 rue du Moulin
39°/ Acquisition amiable du lot 4 sis 13 rue du Moulin
40°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
41°/ Instauration d’une prime de technicité forfaitaire allouée à certains cadres d’emplois de la filière culturelle
42°/ Instauration de l’indemnité de technicité allouée au cadre d’emplois des médecins territoriaux
43°/ Revalorisation de la rémunération des agents chargés du recensement
44°/ Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la
défense de deux agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions
45°/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
46°/ Fixation des tarifs dans les cimetières de Puteaux
47°/ Fixation de la redevance Assainissement
48°/ Modification d’AP/CP
49°/ Décision modificative n°2 au budget primitif 2008
50°/ Avenant à la convention de mise à disposition des installations sportives de la Ville au profit du Lycée Voilin
51°/ Attribution d’une Subvention à l’Association Française contre les Myopathies dans le cadre du Téléthon