L'ordre du jour compte 20 points : Téléchargement CM221009.pdf
En particulier, les élus de Puteaux sont appelés à donner leur avis sur le projet de fusion des établissements publics EPAD et EPASA de La Défense. Comme à Courbevoie, la majorité UMP envisage de donner un avis défavorable. Une révolte des maires UMP de nos communes qui ne leur coute rien, puisqu'il ne s'agit que d'un avis !
Quelques autres points de la séance :
- une communication sur les activités du conseil économique et social local (une coquille vide destinée à reclasser les écartés des élections municipales),
- La mise en place d'un "plan local de l'habitat",
- et les créations de "jardins ouvriers" et d'une "serre bio climatique", rue Eichenberger.
La séance du conseil municipal est ouverte au public. Chacun peut y assister librement. Il ne faut pas réserver ou avoir une invitation.
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 26 Septembre 2009
4. Communications
5. Communication sur l’activité du Conseil Economique et Social
6. Adhésion au SIPPEREC, option « développement des énergies renouvelables »
7. Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de construire relatives à plusieurs opérations
8. Acquisition amiable d’un fonds de commerce – 16 boulevard Richard Wallace et 79 rue Voltaire
9. Mise en place d’un plan local de l’habitat
10.
Suppression d’un emploi de chargé de mission en charge de la
coordination des services communication, relations publiques et
événementiel contractuel
11. Modification du tableau des emplois permanents de la ville de Puteaux
12.
Prise en charge par la commune de frais de justice engagés pour la
défense de deux agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions
13. Mise en place d’un projet artistique et culturel à l’école élémentaire Benoît Malon
14.
Avenant n° 2 à la convention conclue entre la Ville et la Société
ACERGY pour la mise à disposition de quatre berceaux au sein de la
structure Babilou
15. Conventions de prêt d’expositions
16. Acquisition d’œuvres d’art
17. Règlement de cotisation
18. Prise en charge de frais de déplacement dans les villes jumelées
19. Cautionnement pour emprunt auprès de l’Office Public Départemental
20. Avis du Conseil Municipal sur le projet de fusion des actuels établissements Seine Arche (EPASA) et La Défense (EPAD)
Les demandes de permis de construire, le projet de décret peuvent être consultés au Service du Conseil