Un conseil municipal aura lieu à la mairie de Puteaux le mardi 5 juillet 2011 à 19h. Le conseil municipal est public. Chacun peut librement y assister. Entrée par la rue de la République. Cette séance sera courte. L'ordre du jour ne compte qu'une vingtaine de questions, et en particulier la privatisation des crèches municipales des Roses et Oasis.
L'ordre du jour :
1.Désignation d’un secrétaire de séance
2.Appel nominal
3.Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 17 Juin 2011
4.Communications
5.Adoption du principe de la Délégation de Service Public portant sur l’exploitation des crèches des Roses et Oasis
6.Désaffectation d’ouvrages des bibliothèques municipales
7.Convention de mise à disposition d’espace privé à la ville de Puteaux dans le cadre de la rénovation d’éclairage public de la rue Jean Jaurès
8.Adhésion de la Ville de Jouy en Josas au SIPPEREC
9.Eco quartier des Bergères : modification n°2 du dossier de création, approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable – Transfert de l’initiative de création de la ZAC Charcot à la Ville de Puteaux, approbation des objectifs et des modalités de concertation préalable
10.Modification simplifiée n°1 du P.O.S. partiel n° 1
11.Convention de transfert de gestion entre l’Etat et la Ville portant sur un terrain de basket situé rue Louis Pouey angle 77 avenue du Général de Gaulle
12.Coopération décentralisée – prise en charge des frais de déplacement d’un représentant de la ville
13.Règlement de cotisations
14.Prise en charge de frais de déplacement à Amsterdam
15.Représentation du Conseil Municipal aux conseils d’administration des collèges des Bouvets et Maréchal Leclerc
16.Convention de partenariat – 1er festival du court métrage de Puteaux
17.Acquisition d’œuvre d’art
18.Conventions de mise à disposition de locaux et équipements sportifs communaux au profit : de la Société BOLLORE MEDIA, de la Fédération française de gymnastique suédoise, de l’IESEG, des enseignants de tennis, de l’association de la Police Nationale de Bessières
19.Attribution d’une subvention à l’association Bien-être à Puteaux
20.Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Sportif Municipal de Puteaux Equitation
21.Fixation des tarifs des cimetières
22.Fixation du tarif touristique à l’hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz
23.Fixation des tarifs d’occupation des locaux de l’hôpital de Puteaux
24.Modification des tarifs applicables auprès du restaurant municipal
Le dossier de ZAC peut être consulté au Service du Conseil.