Le premier conseil municipal de la rentrée à Puteaux aura lieu le vendredi 23 septembre 2011 à 19h à l'Hôtel-de-Ville. Je vous rappelle que le conseil municipal est public : chacun peut librement y assister. L'entrée se fait par la rue de la République.
L'ordre du jour compte une quarantaine de questions. Il s'agira notamment de désigner de nouveaux adjoints au maire, après les décès cet été de 2 élus de la majorité : Marie-Paule Colas et Gaston Garino.
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 5 Juillet 2011
4. Communications
5. Installation de deux Conseillers municipaux
6. Création d’un poste d’adjoint
7. Election de trois nouveaux maires adjoints
8. Etablissement de l’ordre du tableau des adjoints
9. Modification de la délibération en date du 27 Mars 2008 relative à la fixation des indemnités de fonction
10. Désignation d’un membre du Conseil municipal en charge des questions de Défense
11. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes
12. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un conservatoire municipal de musique, danse, art dramatique et chant
13. Avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de distributeurs de boissons chaudes, froides et de confiseries
14. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir relatif au 44 rue du Moulin à Puteaux
15. Autorisation au Maire de signer l’accord cadre de partenariat avec l’ADEME concernant le programme local de prévention des déchets
16. Rapport annuel d’activités 2010 du SIGEIF
17. Approbation de la résiliation amiable d’un bail commercial – 59 rue Bernard Palissy (ZAC des Bergères îlot 2)
18. Désaffectation et déclassement d’une emprise publique située 20 avenue Georges Pompidou angle 78 rue de Verdun
19. Cession amiable d’un terrain nu situé 20 avenue Georges Pompidou angle 78 rue de Verdun
20. Extension du périmètre de sauvegarde du commerce de proximité
21. Rétrocession du bail commercial préempté au 53 rue Jean Jaurès
22. Institution de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune
23. Approbation du projet de cahier des charges générales de cession de terrain (ZAC du Théâtre)
24. Désaffectation et déclassement du Stade des Bouvets sis 2 rue des Sorins à Nanterre
25. Acquisition amiable des biens immobiliers appartenant à l’EPADESA dans le périmètre du projet de la ZAC Charcot
26. Règlement de cotisation
27. Avis du Conseil municipal sur l’adhésion de la commune de Groslay au SIPPEREC
28. Avis du Conseil municipal sur l’adhésion de la commune de Bois d’Arcy au SIGEIF
29. Modification du tableau des emplois permanents
30. Création d’un emploi de chargé de mission grands projets et coordination technique
31. Actualisation de la liste des logements de fonction
32. Création d’un comité d’éthique pour le suivi de l’exploitation du réseau de vidéo protection
33. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association ACCIP
34. Convention entre le département des Hauts-de-Seine et la Ville dans le cadre du dispositif « pass@92 »
35. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ELLIPSE et convention de mise à disposition d’installation communale de la Ville
36. Attribution d’une subvention à l’association Ecole de la 2ème chance
37. Attribution d’une subvention à l’association Happy tap
38. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la PEEP
39. Attribution de subventions aux associations sportives
40. Admission en non valeur
41. Fixation des tarifs des parkings
42. Avenant à la convention de groupement de commande Ville-CCAS-Caisse des écoles
43. Convention de groupement de commandes Ville-OPH (vidéo protection)
44. Convention de groupement de commandes Ville-OPH (gardiennage)
45. Décision modificative
46. Modification d’AP/CP