Le 1er conseil municipal de l'année à Puteaux aura lieu le mercredi 6 février 2013 à la mairie. La séance débute à 19h. Elle est publique. Chacun peut y assister librement. L'ordre du jour comporte une trentaine de points, dont le débat d'orientation budgétaire (Question 32), qui doit précéder d'ici le mois d'avril le vote du budget 2013 de la commune. La majorité UMP va également voter le report à septembre 2014, au lieu de 2013, le passage à la semaine de 4 jours et demi dans les écoles (Question 15) : pour des raisons idéologiques, l'UMP locale met de côté l'intérêt des enfants. Je reviendrai sur tous ces sujets d'ici vendredi et la semaine prochaine.
Voici l'ordre du jour :
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal : Nicole Berlemont remplace Bruno Lelièvre
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Appel nominal
4. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 Novembre 2012
5. Communications
6. Avenant n°3 au contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la ZAC des Bergères
7. Autorisation au maire de déposer une demande de permis de démolir des boxes situés 51 rue Pasteur et 72 rue des Bas Rogers (Legs Bellier)
8. Permission générale d’occupation du domaine public pour le Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)
9. Mise en réforme de mobiliers et matériels
10. Z.A.C. des Bergères – Désaffectation et déclassement partiels du parking public du marché des Bergères
11. Plan Local d’Urbanisme. Prescription de la modification n°1 et mise en enquête publique
12. Revalorisation de la participation compensatoire en cas de non réalisation d’aires de stationnement imposées par le Plan d’Occupation des Sols ou le Plan Local d’urbanisme
13. Approbation de la nouvelle charte « devantures et enseignes » Téléchargement Charte couleur 001 (pdf)
14. O.P.A.H. énergétique – approbation du projet de convention tripartite Etat/A.N.A.H./Commune
15. Demande de dérogation concernant l’application des nouveaux rythmes scolaires
16. Adhésion de la Ville au Programme Numérique Ecoles 92
17. Convention concernant la procédure de regroupement familial entre la Ville, l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration, et la Préfecture des Hauts-de-Seine
18. Conventions de tiers payant pour le Centre Médical F. Dolto : ISANTE et VIAMEDIS
19. Acquisition d’œuvres d’art
20. Déclaration d’intention dans le cadre du 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée
21. Stationnement résidentiel : mise en place d’un secteur unique
22. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour le Conservatoire Municipal
23. Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général pour l’opération de prévention et de sensibilisation au harcèlement entre élèves
24. Attribution d’une subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Côtes d’Armor.
25. Attribution d’une subvention à l’A.F.I.P.E
26. Attribution d’une subvention à l’association « Amicale De Dion Bouton »
27. Attribution des subventions 2013 aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs
28. Admissions en non-valeur
29. Demande de remises gracieuses – Régie de recettes municipales
30. Modification d’autorisations de programme/crédits de paiement – opération d’extension de la vidéo protection
31. Garantie d’emprunt accordée à l’OPH de Puteaux dans le cadre du financement de l’opération d’acquisition de 12 logements sociaux sur la ZAC du Théâtre
32. Débat d’Orientation Budgétaire.
(photo : Flickr)