Le conseil municipal de Puteaux est convoqué mardi 29 avril 2014 à 19h30 à l'Hôtel de Ville pour le vote du budget 2014. Il était temps ! Nous sommes la dernière ville des Hauts-de-Seine à voter notre budget. Ce vote du budget 2014 après l'élection municipale cache des augmentations de dépenses et donc des prélèvements.
Voici l'ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 4 et 10 avril 2014
4. Communications
5. Construction d’un groupe scolaire dans la ZAC des Bergères – Validation du principe de réalisation de l’opération – Approbation des coûts afférents – Lancement d’un concours pour le choix d’une maîtrise d’œuvre – constitution du jury – demande de subventions
6. ZAC des Bergères : confirmation de l’acquéreur du lot n°1 – Désaffectation et déclassement du parking du marché
7. Autorisation au Maire de déposer les demandes de permis de démolir des biens situés 4 rue des Rosiers, 14 rue des Rosiers, 14 bis rue des Rosiers et 16 rue des Rosiers
8. Autorisation au Maire de déposer la demande de permis de démolir du bien situé 95 avenue du Général de Gaulle
9. ZAC Charcot : Acquisition amiable d’un bien sis 15 rue des Fontaines
10. Cession amiable d’un appartement sis 39-41 rue Voltaire
11. Cession amiable d’un bien sis 15 rue Benoît Malon
12. Confirmation de la cession amiable de deux terrains situés 8 rue Manissier et 4-6 rue André Leclerc
13. Avis du Conseil municipal sur la révision du schéma départemental d’accueil des gens du voyage des Hauts-de-Seine
14. Convention de partenariat entre la ville de Puteaux et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine pour la mise en place d’une « charte de qualité confiance »
15. Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2013
16. Prise en charge des frais de déplacement à Braga (Portugal) et à Modling (Autriche)
17. Prise en charge des frais de déplacements à Malaga (Espagne) et à Londres (Royaume-uni)
18. Mise en place de l’entretien professionnel à titre expérimental pour les années 2013 et 2014
19. Demande de remise gracieuse – régies de recettes municipales
20. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la caisse des écoles de Puteaux
21. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat de Puteaux
22. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale
23. Demande de subvention auprès de différents organismes pour l’organisation du festival BD 2014
24. Autorisation de placements financiers
25. Fixation du montant des attributions de compensation 2014
26. Compte administratif 2013 du budget de la Ville
27. Compte de gestion 2013 du budget principal
28. Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2013 sur le budget principal
29. Compte administratif 2013 du budget annexe du restaurant administratif
30. Compte de gestion 2013 du budget annexe du restaurant administratif
31. Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2013 du budget annexe du restaurant administratif
32. Budget primitif 2014 du restaurant administratif
33. Création et modification d’A.P./.C.P. au budget primitif
34. Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2014
35. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’exercice 2014 et reversement d’une partie du produit de la T.E.O.M à la CASD
36. Budget primitif 2014 – Budget principal
(photo : Flickr)